Santé Animale Santé Végétale Intrants Agricoles Alimentation Animale Produits Alimentaires Produits d’origine Animale Produits de la Pêche et d'Eau douce Produits d’origine Végétale Boissons Boissons Alcoolisées Produits d’origine Végétale Conserves végétales Décret n°2-20-422 du 10 rabii II 1442 (26 novembre 2020) relatif à la qualité et à la sécurité sanitaire des conserves et semi-conserves végétales commercialisées. Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1340-21 du 8 chaoual 1442 (20 mai 2021) fixant les dénominations et les caractéristiques des conserves de tomates. Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1339-21 du 8 chaoual 1442 (20 mai 2021) fixant les dénominations et les caractéristiques des olives de table. Confitures et autres produits similaires Décret n°2-21-01 du 12 chaabane 1442 (26 mars 2021) relatif à la qualité et la sécurité sanitaire des confitures et autres produits similaires commercialisés. Dattes et Pâtes de Dattes Décret n°2-17-433 du 5 safar 1439 (25 octobre 2017) relatif à la qualité et la sécurité sanitaire des dattes et pâte de dattes commercialisées. Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2399-18 du 12 kaada 1439 (26 juillet 2018) fixant les caractéristiques des dattes et pâtes de dattes commercialisées. Produits de la Minoterie Décret n°2-22-136 du 16 chaoual 1443 (17 mai 2022) relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du couscous et des pâtes alimentaires commercialisés. Décret n°2-19-144 du 8 kaada 1440 (11 juillet 2019) relatif à la qualité et la sécurité de certains produits alimentaires commercialisés issus des céréales. Décret n°2-74-614 du 2 moharrem 1395 (15 janvier 1975) établissant les dénominations de vente des types de pain fabriqués par les boulangers panifiant suivant le mode de panification européenne. Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3092-22 du 19 rabii II 1444 (14 novembre 2022) fixant les spécifications physiques et chimiques auxquelles doivent répondre le couscous et les pâtes alimentaires. Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2698-20 du 18 rabii I 1442 (4 novembre 2020) fixant les dénominations et les caractéristiques des produits issus de la mouture des grains du blé commercialisés. Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de la santé n°441-19 du 9 kaada 1440 (12 juillet 2019) fixant les caractéristiques des farines de blé tendre enrichies d’un composé fer-vitamines. Matières grasses et Huiles Décret n°2-14-268 du 8 rabii II 1436 (29 janvier 2015) relatif à la qualité et la sécurité sanitaire des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive commercialisées. Décret n°1153-66 du 18 kaada 1389 (26 janvier 1970) portant réglementation pour l’application du dahir du 23 kaada 1332 (14 octobre 1914) sur la répression des fraudes en ce qui concerne la fabrication et la vente de la margarine. Décret n°2-62-217 du 3 hija 1381 (8 mai 1962) portant réglementation de la fabrication des huiles alimentaires. Arrêté viziriel du 5 mars 1928 (12 ramadan 1346) relatif à l’importation des huiles et portant réglementation nouvelle des huiles de paraffine et mélanges d’huiles végétales et d’huiles minérales ou huiles de paraffine. Arrêté viziriel du 22 novembre 1921 (21 rébia I 1340) relatif à la vente des beurres, saindoux, huiles et matières grasses alimentaires. Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l’industrie, du commerce, de l’investissement et de l’économie numérique n°293-16 du 22 rabii II 1437 (2 février 2016) fixant les caractéristiques physico-chimiques et/ou organoleptiques auxquelles doivent répondre les huiles d’olives et les huiles de grignons d’olive commercialisées. Epices, Condiments et Assaisonnements Décret n°2-08-362 du 3 joumada II 1430 (28 mai 2009) relatif à l'iodation du sel destiné à l’alimentation humaine. Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, de la ministre de la santé et du ministre de l’industrie, du commerce et des nouvelles technologies n°863-10 du 24 rabii I 1431 (11 mars 2010) définissant les caractéristiques auxquelles doit répondre le sel destiné à l'alimentation humaine. Arrêté conjoint de la ministre de la santé et du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n°1486-09 du 29 chaoual 1430 (19 octobre 2009) fixant la concentration de l'iode dans le sel à la fabrication et à la distribution. Arrêté conjoint du ministre de la santé publique et de ministre de l’énergie et des mines n°2029-96 du 2 Joumada II 1417 (15 octobre 1996) fixant les conditions de déclaration pour la fabrication du sel alimentaire, les spécifications de ce sel et du matériel utilisé pour son iodation. Arrêté du ministre de l’agriculture du 9 janvier 1959 relatif à la vente de curcuma et de ses mélanges. Café, Thé et Chicorée Décret n°2-13-711 du 13 joumada I 1436 (4 mars 2015) relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du thé commercialisé. Arrêté viziriel du 14 chaabane 1370 (21 mai 1951) réglementant le commerce du café, de la chicorée et du thé. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n°3231-15 du 18 hija 1436 (2 octobre 2015) fixant les caractéristiques chimiques du thé. Arrêté du directeur de l’agriculture et des forêts du 1er mars 1954 fixant la méthode officielle d’analyse pour la détermination de la pureté des cafés. Produits de la sucrerie et de la chocolaterie Décret n°2-06-517 du 23 hija 1430 (11 décembre 2009) portant réglementation de la production et du commerce du cacao, chocolat et de leurs produits destinés à la consommation humaine. Arrêté viziriel du 5 mars 1928 (12 ramadan 1346) portant réglementation de la fabrication et du commerce des sucres, glucoses, miels, confitures, gelées, marmelades. Vinaigre Décret n°2-10-385 du 23 joumada II 1432 (27 mai 2011) portant réglementation de la fabrication et du commerce des vinaigres. Arrêté viziriel du 28 novembre 1950 (17 safar 1370) relatif à l’importation et au commerce de l’acide acétique.
