Avis et annonces

Il est porté à la connaissance des professionnels que l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2196-23 du 7 safar 1445 (24 août 2023) portant approbation du règlement intérieur de la Commission nationale des produits phytopharmaceutiques, a été publié au Bulletin Officiel n°7242 du 02/11/2023.

Il est porté à la connaissance des professionnels que l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°466-23 du 29 rejeb 1444 (20 février 2023) relatif à l’enregistrement des établissements exportateurs de produits alimentaires vers le Maroc, a été publié au Bulletin Officiel n°7214 du 20 […]

Il est porté à la connaissance des professionnels que l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3411-22 du 17 Joumada I 1444 (12 décembre 2022) fixant les modèles et les modalités d’établissement des procès-verbaux par les agents de la police phytosanitaire ainsi que le modèle de […]

Il est porté à la connaissance des professionnels que l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1089-23 du 27 ramadan 1444 (18 avril 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1806-18 du 26 […]

Il est porté à la connaissance des professionnels que le décret n°2-22-855 du 20 kaada 1444 (9 juin 2023) pris pour l’application de certaines dispositions de la loi n°34-18 relative aux produits phytopharmaceutiques, a été publié au Bulletin Officiel n°7206 du 22/06/2023.

Il est porté à la connaissance des professionnels que l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°640-23 du 14 chaabane 1444 (7 mars 2023) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de caroubier, […]

Il est porté à la connaissance des professionnels que l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de la santé et de la protection sociale n°2755-22 du 17 Rabii I 1444 (14 octobre 2022) modifiant et complétant l’arrêté conjoint du ministre de […]

Il est porté à la connaissance des professionnels que l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de la santé et de la protection sociale n°2750-22 du 17 rabii I 1444 (13 octobre 2022) modifiant et complétant l’arrêté conjoint du ministre de […]

Il est porté à la connaissance des professionnels que l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2140-22 du 04 moharrem 1444 (02 août 2022) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants d’arganier, a […]