Liste des projets de normes en enquête publique
TC 14: Emballage et étiquetage des denrées alimentaires
- DARS 56–2021 : Aliments préemballés – Étiquetage ;
- DARS 988–2021 : Caisses en plastique – Spécification ;
- DARS 1709–2021 : Boîtes en carton ondulé pour emballage général – Spécification ;
- DARS 1710–2021 : Papier kraft naturel et extensible pour sacs – Spécification ;
- DARS 1711–2021 : Matériaux d’emballage en papier et carton pour contact alimentaire – Spécification ;
- DARS 1712–2021 : Assiettes et gobelets en papier pour l’emballage des aliments – Spécification ;
- DARS 1713–2021 : Étiquetage nutritionnel – Exigences ;
- DARS 1714–2021 : Allégations sur les aliments – Exigences générales ;
- DARS 1715-2021 :Utilisation des allégations nutritionnelles et de santé – Exigences ;
- DARS 1716-2021 : Emballages en plastique – Migration des constituants des matériaux et objets en plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires ;
- DARS 1718-2021 : Boîte en aluminium pour boissons – Spécifications ;
- DARS 1719-2021 : Emballage – Code de pratique – récipients en verre ;
- DARS XXXX:2021 : Récipients en verre – Spécification – Partie 1 : Bouteilles pour boissons gazeuses et non gazeuses ;
- ISO 23560 : Sacs en polypropylène tissé pour l’emballage en vrac des denrées alimentaires.
Liste des projets de normes en enquête publique
TC 14: Emballage et étiquetage des denrées alimentaires
- DARS 56–2021 : Aliments préemballés – Étiquetage ;
- DARS 988–2021 : Caisses en plastique – Spécification ;
- DARS 1709–2021 : Boîtes en carton ondulé pour emballage général – Spécification ;
- DARS 1710–2021 : Papier kraft naturel et extensible pour sacs – Spécification ;
- DARS 1711–2021 : Matériaux d’emballage en papier et carton pour contact alimentaire – Spécification ;
- DARS 1712–2021 : Assiettes et gobelets en papier pour l’emballage des aliments – Spécification ;
- DARS 1713–2021 : Étiquetage nutritionnel – Exigences ;
- DARS 1714–2021 : Allégations sur les aliments – Exigences générales ;
- DARS 1715-2021 :Utilisation des allégations nutritionnelles et de santé – Exigences ;
- DARS 1716-2021 : Emballages en plastique – Migration des constituants des matériaux et objets en plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires ;
- DARS 1718-2021 : Boîte en aluminium pour boissons – Spécifications ;
- DARS 1719-2021 : Emballage – Code de pratique – récipients en verre ;
- DARS XXXX:2021 : Récipients en verre – Spécification – Partie 1 : Bouteilles pour boissons gazeuses et non gazeuses ;
- ISO 23560 : Sacs en polypropylène tissé pour l’emballage en vrac des denrées alimentaires.