Arrêté du ministre de l’agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n°2127-05 du 13 kaâda 1426 (15 décembre 2005) fixant les exigences sanitaires et hygiéniques communes et spécifiques auxquelles doivent répondre les locaux, les équipements et le fonctionnement des élevages avicoles et/ou des couvoirs.
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