ONSSAONSSAONSSA
ONSSAONSSAONSSA

Avis et annonces

Réglementation sectorielle : Semences et Plants

Il est porté à la connaissance des professionnels que l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1437-22 du 25 chaoual 1443 (26 mai 2022) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et plants […]
Lire Plus

Réglementation Transversale : Contaminants

Il est porté à la connaissance des professionnels que l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de la santé et de la protection sociale n°2410-22 du 17 safar 1444 (14 septembre 2022) modifiant et complétant l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture […]
Lire Plus

La réglementation sectorielle : Alimentation animale

Il est porté à la connaissance des professionnels que l’Arrêté du ministère de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1053-21 du 9 ramadan 1442 (22 avril 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (03 mai 2013) fixant […]
Lire Plus