ONSSA | Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires

Alertes: Fièvre aphteuse en Libye -- Interdiction de la récolte et de la commercialisation des coquillages issus de la zone conchylicole Oued Negro-M'diq de la région Tétouan/Chefchaouen -- Interdiction de la récolte et de la commercialisation des coquillages issus des zones conchylicoles Cabo Negro-Martil, Oued Laou-Kaâ Srass et Targha-Chmaâla de la région Tétouan /Chefchaouen -- Interdiction de la récolte et de la commercialisation de tous les coquillages bivalves issus de la zone conchylicole Sidi Boulfdail (région de Tiznit) -- Interdiction de la récolte et de la commercialisation des moules issues du site d'élevage de moules de Fnideq (région de Tétouan) -- Interdiction de la récolte et de la commercialisation de tous les coquillages bivalves issus de la zone conchylicole Douira-Sidi R'bat (région d'Agadir )

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Alimentation animale

Arrêté viziriel du 9 ramadan 1365 (7 août 1946) relatif au contrôle de la vente des aliments composés destinés au bétail (Bulletin officiel n° 1766 du 30 Aôut1946).

Arrêté du directeur des affaires économiques du 20 janvier 1947 relatif à la farine de poisson destinée à l'alimentation du bétail. (Bulletin officiel n° 1788 du 31 Janvier1940, BO n°3375 du 6 Juillet 1977 et BO n°5200 du Avril 2004).

Arrêté du directeur de l'agriculture, du commerce et des forêts du 20 avril 1948 relatif à la vente des aliments destinés au bétail (Bulletin officiel n° 1853 du 3 /Avril 1948 et Bulletin officiel n°5200 du 1 avril 2004)).

Arrêté du directeur de l'agriculture, du commerce et des forêts du 14/04/1949 (14 avril 1949) relatif au contrôle technique à l'exportation des farines de poisson alimentaires pour le bétail et des débris de poisson (Bulletin officiel n° 1906 du 6 Juin 1949).

Arrêté du directeur du commerce et de la marine marchande du 27 octobre. 1953 relatif au contrôle technique à l'exportation des produits, autres que les grains, les graines et les farines de poisson, destinés à l'alimentation du bétail (Bulletin officiel n° 2141 du 6/Novembre/1953).

Décret n° 2-63-253 du 29 safar 1383 (22 juillet 1963) portant interdiction de l'emploi de substances arsenicales, antimoniales ou oestrogènes pour l'alimentation et l'élevage de certains animaux. (Bulletin officiel n° 2649 du 2Aôut1963, B.O. n° 4874 du 15 février 2001 et BO n° 5384 du 5 Octobre 2006).

Actualités

Toute l'actualité

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