Maladies légalement contagieuses

• Dahir portant loi n° 1-75-292 du 5 chaoual 1397 (19 septembre 1977) édictant des mesures propres à garantir les animaux domestiques contre les maladies contagieuses (Bulletin officiel. n°3388du 05 Octobre 1977, Bulletin officiel. n°3500 du 28 Novembre 1979, Bulletin officiel. n°4482 du 15 mai 1997, Bulletin officiel n° 4970 du 17 janvier 2002 et Bulletin officiel n° 5400 du 2 mars 2006).


• Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2015-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine (Bulletin officiel n° 4970 du 17 janvier 2002).


• Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2016-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la Brucellose Bovine (Bulletin officiel n° 4970 du 17 janvier 2002).


• Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2017-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la tuberculose bovine (Bulletin officiel n° 4970 du 17 janvier 2002).


• Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2018-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton (Bulletin officiel n° 4970 du 17 janvier 2002).


• Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2019-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la clavelée ovine (Bulletin officiel n° 4970 du 17 janvier 2002).


• Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 12-00 du 30 ramadan 1420 (7 janvier 2000) édictant des mesures complémentaires et spéciales pour la lutte contre la rage (Bulletin officiel n° 4784 du 6 avril 2000 et Bulletin officiel n° 5314 du 5 mai 2005).


• Arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1433-89 du 4 safar 1410 (6 septembre 1989) édictant les mesures sanitaires à prendre pour lutter contre la peste équine (Bulletin officiel n° 4014 du 3 rebia I 1410 (4 octobre 1989)).


• Arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1612-89 du 18 safar 1410 (20 septembre 1989) édictant les mesures à prendre pour lutter contre la varroase des abeilles (Bulletin officiel n° 4042 du 18 avril 1990).


• Arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 208-77 du 28 safar 1397 (18 février 1977) prescrivant les mesures à prendre contre la fièvre aphteuse (Bulletin officiel n° 3363 du (13 avril 1977 et Bulletin officiel n° 3983 du 1er mars 1959).


• Arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1115-72 du 2 kaada 1392 (9 décembre 1972) prescrivant les mesures à prendre contre les pestes porcines. (Bulletin officiel n° 3147 du 21 janvier1973).


• Arrêté du ministre de l'agriculture n° 1050-60 du 13/12/1960 (13 décembre 1960) prescrivant les mesures à prendre contre la myxomatose des rongeurs (Bulletin officiel n° 2514 du 30 décembre 1960).


• Arrêté du ministre de l'agriculture n° 1049-60 du 13/12/1960 (13 décembre 1960) prescrivant les mesures à prendre contre la tularémie (Bulletin officiel n° 2514 du 30 décembre 1960).


• Arrêté viziriel du 11 joumada I 1368 (12 mars 1949) prescrivant les mesures à prendre contre le rouget du porc (Bulletin officiel n° 1901 du 1 avril 1949).


• Arrêté viziriel du 18 ramadan 1352 (5 janvier 1934) prescrivant les mesures à prendre contre les maladies contagieuses des abeilles (Bulletin officiel n° 1112 du 16 février 1934 et Bulletin officie n° 1156 du 21 décembre 1931).


• Arrêté viziriel du 21 rebia II 1334 (26 février 1916) prescrivant les mesures spéciales à prendre contre la lymphangite épizootique (Bulletin officiel n° 175 du 28 février 1916).


• Arrêté viziriel du 21 rebia II 1334 (26 février 1916) prescrivant les mesures spéciales à prendre contre la morve (Bulletin officiel n° 175 du 28 février 1916 et Bulletin officiel n° 1530 du 20 février 1942).


• Arrêté viziriel du 22 moharrem 1335 (18 novembre 1916) prescrivant les mesures à prendre contre la dourine (Bulletin officiel n° 214 du 27 novembre 1916 et Bulletin officiel n° 990 du 16 octobre 1931).


• Arrêté du Ministre de l'Agriculture et de la Pêche Maritime 1404-08 du 28 rejeb 1429 (1er août 2008). édictant des mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la peste des petits ruminants (Bulletin officiel arb n°5655 du 11 août 2008).