Codes de procédures -version B du Code de Procédure : CP 09/DCPV/16 relatif à l’Octroi d'agrément aux laboratoires de culture in-vitro de palmier dattier. -Version B du Code de Procédure : CP 03/DPCV/11 relatif à la production de plants de palmier dattier à partir de culture de tissus in vitro. - Code de Procédure de production de plants de palmier dattier à partir de rejet.