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PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMITÉ DU CODEX SUR LES CONTAMINANTS DANS LES ALIMENTS

Dixième Session Rotterdam, Pays-Bas, 4 – 8 avril 2016

La réunion se tiendra au World Trade Center, Rotterdam, Pays-Bas

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

Point de l’ordre du jour

Objet

Cote du document

1

Adoption de l’ordre du jour

CX/CF 16/10/1

2

Questions soumises au Comité par la Commission du Codex Alimentarius et/ou de ses organes subsidiaires

CX/CF 16/10/2

3

Questions découlant de la FAO et de l’OMS (y compris le JECFA)

CX/CF 16/10/3

4

Questions découlant des autres organisations internationales

CX/CF 16/10/4

Contaminants industriels et environnementaux

5

Projet de limite maximale pour l’arsenic inorganique dans le riz décortiqué (à l’étape 7)

REP15/CF Annexe V CX/CF 16/10/5

- Observations à l’étape 6 (en réponse à la lettre circulaire CL 2015/32-CF)

CX/CF 16/10/6

6

Avant-projet de révision des limites maximales pour le plomb dans des fruits et les légumes sélectionnés (frais et transformés) dans la Norme générale pour les contaminants et les toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale (CODEX STAN 193-1995) (à l’étape 4)

CX/CF 16/10/7

- Observations à l’étape 3

CX/CF 16/10/7-Add.1

7

Avant-projet de Code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination par l’arsenic dans le riz (à l’étape 4)

CX/CF 16/10/8

- Observations à l’étape 3

CX/CF 16/10/8-Add.1

8

Avant-projet de limites maximales pour le cadmium dans le cacao et les produits dérivés du cacao (à l’étape 4)

CX/CF 16/10/9

- Observations à l’étape 3

CX/CF 16/10/9-Add.1

Toxines

9

Projet de révision du Code d’usages en matière de prévention et réduction de la contamination des céréales par les mycotoxines (CAC/RCP 51-2003) (dispositions générales)(à l’étape 7)

REP15/CF Annexe VII

- Observations à l’étape 6 (en réponse à la lettre circulaire CL 2015/24-CF)

CX/CF 16/10/10

10

Avant-projet d’Annexes du Code d’usages en matière de prévention et réduction de la contamination des céréales par les mycotoxines (CAC/RCP 51-2003) (à l’étape 4)

CX/CF 16/10/11

- Observations à l’étape 3

CX/CF 16/10/11-Add.1

11

Avant-projet de Code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination des épices par les mycotoxines

CX/CF 16/10/12

- Observations à l’étape 3

CX/CF 16/10/12-Add.1

Point de l’ordre du jour

Objet

Cote du document

Documents de discussion

12

Document de discussion relatif à l’Annexe sur les alcaloïdes de l’ergot du Code d’usages en matière de prévention et réduction de la contamination des céréales par les mycotoxines (CAC/RCP 51-2003)

CX/CF 16/10/13

13

Document de discussion sur l’élaboration de limites maximales pour les mycotoxines dans les épices

CX/CF 16/10/14

14

Document de discussion sur les limites maximales pour le méthylmercure dans le poisson

CX/CF 16/10/15

Questions de nature générale

15

Liste des contaminants et des substances toxiques d’origine naturelle présents dans les aliments à évaluer en priorité par le JECFA

REP15/CF, Annexe IX

- Observations (en réponse à la lettre circulaire CL 2015/8-CF: Deuxième partie)

CX/CF 16/10/16

16

Autres questions et travaux futurs

17

Date et lieu de la prochaine session

18

Adoption du rapport

DOCUMENT D’INFORMATION

Document pour information et à l’appui des débats sur les contaminants et les toxines de la Norme générale pour les contaminants et les toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale (Cote Doc. CF/10 INF/1): une version mise à jour du document pour information et à l’appui des débats sur les contaminants et les toxines sera disponible durant la dixième session du Comité.

NOTES D’INFORMATION

Limites maximales pour l’arsenic inorganique dans le riz décortiqué (Point 5 de l’ordre du jour): À sa neuvième session, Le Comité est convenu de renvoyer l’avant-projet de LM de 0,35 mg/kg de l’arsenic inorganique dans le riz décortiqué avec une note pour l’arsenic total en tant que méthode de dépistage à la 38e session de la Commission pour adoption à l’étape 5.

Suite à cette décision, le Comité est convenu de rétablir le GTE pour examiner plus avant les données actuelles et les données supplémentaires nouvelles fournies par les pays en particulier les pays producteurs de riz et les pays où le riz décortiqué constituait une denrée de base, compte tenu des opinions exprimées en relation avec le besoin de davantage de données géographiques représentatives. Le Comité devrait alors examiner le résultat de l’analyse effectuée par le GTE basé sur les nouvelles/ les données additionnelles pour confirmer ou modifier la LM de 0,35 mg/kg, lors de sa prochaine session.

La Commission a adopté l’avant-projet de LM à l’étape 5, tel que proposé par le Comité et a avancé le projet de LM à l’étape 6 pour observations.

Le projet de LM de 0,35 mg/kg tel qu’examiné par le Comité et adopté par la Commission est diffusé pour observations à l’étape 6. Les observations soumises à l’étape 6 en réponse à la Lettre circulaire CL 2015/32-CF sont rassemblées dans le document CX/CF 16/10/6.

Le résultat de l’analyse effectuée par le GTE basé sur les nouvelles/ les données additionnelles pour confirmer ou modifier la LM de 0,35 mg/kg est présenté pour examen par le Comité dans le document CX/CF 16/10/1 3

Les membres du Codex et les observateurs souhaitant soumettre des observations sur le projet de LM de 0,35 mg/kg pour l’arsenic inorganique dans le riz décortiqué sont invités à le faire en répondant à la Lettre Circulaire CL 2015/32-CF tout en tenant compte du résultat de l’analyse présenté dans le document CX/CF 16/10/12 et la discussion qui s’est tenue et les conclusions faites à la neuvième Session du Comité (REP15/CF, par. 56 – 69).

Limites maximales pour les aflatoxines totales dans les arachides prêtes à consommer et plan d’échantillonnage associé: À sa neuvième session, le Comité est convenu de demander au JECFA de mener une évaluation de l’exposition relative à l’impact sur la santé et de calculer des taux d’infraction basé sur des LM hypothétiques de 4, 8, 10 et 15 μg/kg pour les aflatoxines totales dans les arachides prêtes à consommer.

Le Comité est convenu que le travail sur la LM pour les aflatoxines prêtes à consommer serait entrepris lorsque les résultats de l’évaluation d’impact du JECFA seraient disponibles.

Le Comité a également noté que l’évaluation de l’exposition et l’évaluation d’impact des différentes LM pour les arachides prêtes à consommer avaient été incluses dans la Liste prioritaire des contaminants et des substances toxiques naturellement présentes proposés pour évaluation par le JECFA (REP15/CF, par. 147 et Annexe IX).

Le Comité est donc est convenu de suspendre l’avant-projet de LM et le plan d’échantillonnage à l’étape 4, dans l’attente du résultat de l’évaluation de l’exposition du JECFA pour un impact sur la santé (REP15/CF, par. 92 – 100).

Suite à cette décision, ce point de l’ordre du jour ne sera pas discuté lors de la présente session du Comité mais est maintenue à l’étape 4 dans l’attente du résultat de l’évaluation d’impact du JECFA.

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