Point de l’ordre du jour

Objet

Cote du document

1

Adoption de l’ordre du jour

CX/FA 16/48/1

2

Questions découlant de la Commission du Codex Alimentarius et d’autres organes subsidiaires

CX/FA 16/48/2

3(a)

Questions d’intérêt découlant de la FAO et l’OMS et de la quatre-vingtième réunion du Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires (JECFA)

CX/FA 16/48/3

3 (b)

Avant-projet de normes d’identité et de pureté des additifs alimentaires découlant de la quatre-vingtième réunion du JECFA

CX/FA 16/48/4

Observations à l’étape 3

CX/FA 16/48/4 Add.1

4(a)

Confirmation et/ou révision des limites maximales des additifs alimentaires et les auxiliaires technologiques dans les normes Codex

CX/FA 16/48/5

4(b)

Alignement des dispositions relatives aux additifs alimentaires des normes de produits sur les dispositions correspondantes de la NGAA

CX/FA 16/48/6

Norme générale pour les additifs alimentaires (NGAA)

5(a)

Dispositions relatives aux additifs alimentaires dans les tableaux 1 et 2 dans les catégories d’aliments 01.2 à 08.4, à l’exception des catégories d’aliments 04.1.2.4, 04.2.2.4, 04.2.2.5, 04.2.2.6, 05.1.1, 05.1.3 et 05.1.4 (en attente du CCFA47)

CX/FA 16/48/7

5 (b)

Emploi de la nisine (SIN 234) dans la catégorie d'aliments 08.3.2 en général, et en particulier dans les produits qui relèvent des normes de produits correspondantes

CX/FA 15/48/8

5 (c)

Avant-projet de disposition relative aux extraits de quillaia (SIN 999(i), 999 (ii)) dans la catégorie d’aliments 14.1.4

REP15/FA Annexe IX, Partie A

Observations à l’étape 3

(réponses à la CL 2015/9-FA Partie B, point 7)

CX/FA 15/48/9

5(d)

Propositions sur l’emploi et les niveaux d’emploi de l’extrait de paprika (SIN 160c(i)) (réponses à la CL 2015/9-FA Partie C, point 8)

CX/FA 15/48/10

Point de l’ordre du jour

Objet

Cote du document

5(e)

Propositions de nouvelles et /ou la révision des dispositions relatives aux additifs alimentaires de la NGAA (réponses à la CL 2015/12-FA)

CX/FA 14/48/11

5(f)

Avant-projet de révision de la catégorie d’aliments 01.1 «Lait et boissons lactées» et ses sous-catégories

CX/FA 15/48/12

- Observations à l’étape 3

CX/FA 15/48/12 Add.1

5(g)

Document de discussion sur l’emploi de certains additifs alimentaires dans la production du vin

CX/FA 14/48/13

Système international de numérotation (SIN) des additifs alimentaires

6

Avant-projet de révision du Système International de Numérotation (SIN) des additifs alimentaires (CAC/GL 36-1989)

CX/FA 15/48/14

- Observations à l’étape 3

CX/FA 15/48/14 Add.1

Liste prioritaire des additifs alimentaires proposés pour évaluation par le JECFA

7(a)

Proposition d’additions et de modifications à la Liste prioritaire des additifs alimentaires proposés pour évaluation par le JECFA (réponses à la CL 2015/11-FA)

CX/FA 14/48/15

7(b)

Information sur l’utilisation commerciale du: sulfate acide de potassium (SIN 515(ii)), sorbate de sodium (SIN 201) et sulfite acide de calcium (SIN 227) (réponses à la CL 2015/9-FA Partie C, point 9)

CX/FA 15/48/16

Autres

8

Document de discussion sur l’emploi d’additifs secondaires

CX/FA 15/48/17

9

Avant-projet de révision des sections 4.1.c et 5.1.c de la Norme générale pour l’étiquetage des additifs alimentaires vendus en tant que tels (CODEX STAN 107-1981)

CX/FA 15/47/18

- Observations à l’étape 3

CX/FA 15/48/18 Add.1

10

Autres questions et travaux futurs

11

Date et lieu de la prochaine session

12

Adoption du projet de rapport