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PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMITÉ DU CODEX SUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES

Quarante-huitième session

Xi'an, Chine, 14-18 mars 2016

La session se tiendra au Jianguo Hotel Chine,

du lundi 14 mars à 9h30 au vendredi 18 mars 2016

La réunion du Groupe de travail physique sur la Norme générale pour les additifs alimentaires se tiendra, au même endroit, du vendredi 11 mars 2016 à 9 heures au samedi 12 mars 2016 à 18 heures

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

Point de l’ordre du jour

Objet

Cote du document

1

Adoption de l’ordre du jour

CX/FA 16/48/1

2

Questions découlant de la Commission du Codex Alimentarius et d’autres organes subsidiaires

CX/FA 16/48/2

3(a)

Questions d’intérêt découlant de la FAO et l’OMS et de la quatre-vingtième réunion du Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires (JECFA)

CX/FA 16/48/3

3 (b)

Avant-projet de normes d’identité et de pureté des additifs alimentaires découlant de la quatre-vingtième réunion du JECFA

CX/FA 16/48/4

Observations à l’étape 3

CX/FA 16/48/4 Add.1

4(a)

Confirmation et/ou révision des limites maximales des additifs alimentaires et les auxiliaires technologiques dans les normes Codex

CX/FA 16/48/5

4(b)

Alignement des dispositions relatives aux additifs alimentaires des normes de produits sur les dispositions correspondantes de la NGAA

CX/FA 16/48/6

Norme générale pour les additifs alimentaires (NGAA)

5(a)

Dispositions relatives aux additifs alimentaires dans les tableaux 1 et 2 dans les catégories d’aliments 01.2 à 08.4, à l’exception des catégories d’aliments 04.1.2.4, 04.2.2.4, 04.2.2.5, 04.2.2.6, 05.1.1, 05.1.3 et 05.1.4 (en attente du CCFA47)

CX/FA 16/48/7

5 (b)

Emploi de la nisine (SIN 234) dans la catégorie d'aliments 08.3.2 en général, et en particulier dans les produits qui relèvent des normes de produits correspondantes

CX/FA 15/48/8

5 (c)

Avant-projet de disposition relative aux extraits de quillaia (SIN 999(i), 999 (ii)) dans la catégorie d’aliments 14.1.4

REP15/FA Annexe IX, Partie A

Observations à l’étape 3

(réponses à la CL 2015/9-FA Partie B, point 7)

CX/FA 15/48/9

5(d)

Propositions sur l’emploi et les niveaux d’emploi de l’extrait de paprika (SIN 160c(i)) (réponses à la CL 2015/9-FA Partie C, point 8)

CX/FA 15/48/10

Point de l’ordre du jour

Objet

Cote du document

5(e)

Propositions de nouvelles et /ou la révision des dispositions relatives aux additifs alimentaires de la NGAA (réponses à la CL 2015/12-FA)

CX/FA 14/48/11

5(f)

Avant-projet de révision de la catégorie d’aliments 01.1 «Lait et boissons lactées» et ses sous-catégories

CX/FA 15/48/12

- Observations à l’étape 3

CX/FA 15/48/12 Add.1

5(g)

Document de discussion sur l’emploi de certains additifs alimentaires dans la production du vin

CX/FA 14/48/13

Système international de numérotation (SIN) des additifs alimentaires

6

Avant-projet de révision du Système International de Numérotation (SIN) des additifs alimentaires (CAC/GL 36-1989)

CX/FA 15/48/14

- Observations à l’étape 3

CX/FA 15/48/14 Add.1

Liste prioritaire des additifs alimentaires proposés pour évaluation par le JECFA

7(a)

Proposition d’additions et de modifications à la Liste prioritaire des additifs alimentaires proposés pour évaluation par le JECFA (réponses à la CL 2015/11-FA)

CX/FA 14/48/15

7(b)

Information sur l’utilisation commerciale du: sulfate acide de potassium (SIN 515(ii)), sorbate de sodium (SIN 201) et sulfite acide de calcium (SIN 227) (réponses à la CL 2015/9-FA Partie C, point 9)

CX/FA 15/48/16

Autres

8

Document de discussion sur l’emploi d’additifs secondaires

CX/FA 15/48/17

9

Avant-projet de révision des sections 4.1.c et 5.1.c de la Norme générale pour l’étiquetage des additifs alimentaires vendus en tant que tels (CODEX STAN 107-1981)

CX/FA 15/47/18

- Observations à l’étape 3

CX/FA 15/48/18 Add.1

10

Autres questions et travaux futurs

11

Date et lieu de la prochaine session

12

Adoption du projet de rapport

Avis et annonces