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PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMITÉ DU CODEX SUR LES SYSTÈMES D’INSPECTION ET DE

CERTIFICATION DES IMPORTATIONS ET DES EXPORTATIONS ALIMENTAIRES

Vingt-deuxième session

Melbourne, Australie, 6 - 12 février 2016

La réunion se tiendra à l’hôtel Pullman Melbourne du Park Hotel,

Melbourne, Australie du samedi 6 février à 13h30 au vendredi 12 février 2016

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

Point

Objet

Cote du document

1

Adoption de l’ordre du jour

CX/FICS 16/22/1

2

Questions soumises au Comité par la Commission du Codex Alimentarius et d’autres comités et Groupes spéciaux

CX/FICS 16/22/2

3

Activités des organisations internationales portant sur le travail du CCFICS

3(a)

Activités de la FAO et de l’OMS

CX/FICS 16/ INF/1

3(b)

Activités d’autres organisations internationales:

- Contribution de l’OIE à la 22e Session du CCFICS

- Contribution de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) à la 22e Session du CCFICS

CX/FICS 16/INF/2

CX/FICS 16/INF/3

4

Projet de principes et/ou de directives sur l’échange d’informations (y compris des questionnaires) entre pays pour soutenir les importations et exportations alimentaires

CX/FICS 16/22/3

Observations à l’étape 3

CX/FICS 16/22/3-Add.1

5

Projet d’orientations pour le suivi de la performance de systèmes nationaux de contrôle des aliments

CX/FICS 16/22/4

Observations à l’étape 3

CX/FICS 16/22/4-Add.1

6

Révision des Principes et directives pour l’échange d’informations dans les situations d’urgence en matière de sécurité sanitaire des aliments (CAC/GL 19-1995)

CX/FICS 16/22/5

Observations à l’étape 3

CX/FICS 16/22/5-Add.1

7

Révision des Directives concernant les échanges d’informations entre pays sur les rejets de denrées alimentaires à l’importation (CAC/GL 25-1997)

CX/FICS 16/22/6

Observations à l’étape 3

CX/FICS 16/22/6-Add.1

8

Document de réflexion sur la comparabilité / l’équivalence de systèmes

CX/FICS 16/22/7

9

Document de réflexion sur l’utilisation possible de certificats électroniques par les autorités compétentes ainsi que sur la migration vers une certification dématérialisée

CX/FICS 16/22/8

10

Document de réflexion sur l’examen des enjeux naissants et des futures orientations des travaux du Comité du Codex sur les systèmes d’inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires

CX/FICS 16/22/9

11

Autres questions et travaux futurs

 

12

Date et lieu de la prochaine session

 

13

Adoption du rapport

 

Avis et annonces